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Recueil des cours, Collected Courses. Tome 394.

Recueil des cours, Collected Courses. Tome 394.

・ISBN 978-90-04-39275-5 hard

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著者・編者Académie de Droit International de la Haye,
シリーズCollected Courses of The Hague Academy of International Law - Recueil des cours
出版社(Brill / Nijhoff, NE)
出版年月2018
ページ数282 pp.
言語ENG
ニュース番号<651-L3004 001-13294>

解説

International Commercial Arbitration, with Special Focus on Russia, by A. A. KOSTIN, Professor at the Moscow State Institute of International Relations (University) Le fondement de l'effet des jugements etrangers, par G. CUNIBERTI, Professeur a l'universite du Luxembourg Comment justifier de faire produire effet aux jugements rendus par des tribunaux etrangers? La question est ancienne dans le monde de common law. Tant l'Angleterre que les Etats-Unis ont developpe des theories originales fondant l'accueil des jugements etrangers et dessinant une partie du regime de cet accueil. Dans la tradition juridique continentale, la question du fondement de l'effet des jugements etrangers n'a en revanche guere ete approfondie. Elle devrait pourtant etre essentielle, en permettant soit d'expliquer les solutions retenues par le droit positif, soit de les rationaliser. Ce cours presente et critique les differentes theories et fondements existant en droit compare. Certaines mettent en avant les interets prives des justiciables, a l'instar du droit a l'execution des jugements promu par la Cour europeenne des droits de l'homme. D'autres privilegient les interets des Etats, qu'ils soient purement economiques ou plus politiques. Enfin, le cours s'interroge sur le fondement de la circulation des jugements dans les systemes federaux, en insistant plus particulierement sur le principe de confiance mutuelle prevalant dans l'Union europeenne.