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La rébellion et le droit international

La rébellion et le droit international : le principe de neutralité en tension. 反抗と国際法-緊張状態にある中立性の原理

・ISBN 978-90-04-29775-3 paper

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電子版あり 大学・学術機関向け電子ブック(eBook)ISBN 978-90-04-29776-0

著者・編者Corten, Olivier,
出版社(Brill / Nijhoff, NE)
出版年月2015
ページ数376 pp.
言語FRE
ニュース番号<631-1525>

解説

Traditionnellement, le droit international se caracterise par une certaine neutralite vis-a-vis du phenomene de la rebellion qui n'est, en tant que tel, ni permis ni interdit. Depuis quelques annees, cette position traditionnelle est cependant l'objet de tensions croissantes, qui se manifestent dans deux sens a priori opposes. D'un cote, dans la mesure ou se developpe, depuis les annees 1990, une regle de droit international imposant l'Etat de droit, la remise en cause du gouvernement constitutionnel par la force parait avoir ete progressivement interdite. D'un autre cote, cependant, le renversement par la violence de certaines autorites a la fois legales, mais aussi considerees comme autoritaires ou dictatoriales semble avoir ete accepte et meme favorise par un grand nombre d'Etats et d'organisations internationales, en particulier l'ONU, notamment dans le contexte du " printemps arabe ". Ainsi pourrait-on envisager l'emergence d'une certaine forme de droit a la rebellion, meme si c'est dans des limites qui restent a definir et a concilier avec les regles qui conferent a l'Etat un droit, voire un devoir, de maintenir l'ordre. Specialement dans ses evolutions recentes, le droit international parait donc entretenir une relation ambivalente avec le phenomene de la rebellion.